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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O53-1O60

Date

1804-1945

Cote/Cotes extrêmes

1O58-1O59

Date

1862-1868

Notes

Ancienne dénomination : quai Napoléon.

Construction, élaboration du projet : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1862-1867) ; réalisation d'expropriations : procès-verbal d'expertise, traités de règlements d'indemnités, estimations, tableaux, plan, correspondance (1863-1868) ; choix de la dénomination "quai Napoléon" : décret, correspondance (1865) ; déroulement des travaux : rapport, correspondance (1865-1868).

Cote/Cotes extrêmes

1O58

Date

1862-1868