99W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

99W1-19

Date

1962-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,8 ml

19 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/03/1996

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Pépinière d'entreprise (3, rue Violet), concession administrative de locaux aux entreprises par la Ville ainsi qu'une aide financière dans le but de développer la création d'entreprises de petite taille du Centre de Formation et de Promotion Professionnelles, Centre Municipal pour la Formation et l'Insertion Professionnelle (CMFIP), Association du Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education Permanente (ACEREP), Fédération Régionale d'Alphabétisation auprès des Travailleurs Etrangers (FRATE) : courriers, rapports, délibérations, conventions, presse et plans, description "Type" d'un dossier d'entreprise, courrier, presse, comptes-rendus de réunions, délibérations municipales. Fonds Départemental de Développement Economique, subventions de la Ville : convention de location de locaux avec promesse de vente ou recherche de locaux.

Cote/Cotes extrêmes

99W10

Date

1971-1989

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Présentation du contenu

Aide à la formation et à l'insertion de jeunes créateurs d'entreprises.
Aide à la création de petite entreprises .

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.