1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

- Affiches électorales officielles (an V-1815). - Liste et composition des sections de Besançon (1790). - Tableau alphabétique des citoyens qui ont assisté à l'acceptation de la constitution (1793) - Pétition et adresse du département du Doubs et de la commune de Besançon à la Convention Nationale (an III) - Assemblées primaires : instructions officielles, organisation - (an IV-an VII) - Scrutin sur l'adoption de la constitution de l'an VIII (instructions officielles) - (an VIII) - Assemblée cantonale : organisation, listes d'électeurs les plus imposés de Besançon - (an IX) - Collèges électoraux : instructions, liste des membres, affiches - (an X-1815) - Jury départemental : instruction - (an VII-an IX)

Cote/Cotes extrêmes

1K2

Date

1790-1815

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable