3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H1-113

Date

1749-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

113 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Garde nationale de Besançon. Pièces concernant le personnel (1815-1870) ; Ordres du jour (1815-1842) ; Service (1805-1871) ; Refus et dispense de service. Taxes de remplacements (1800-1870)

Cote/Cotes extrêmes

3H41

Date

1800-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques