Accueil de loisirs pour les enfants et adolescents, organisation et bilan : comptes-rendus de réunions, correspondance, listes des activités proposées, fiches de présentation des projets, listes des structures ouvertes, convention d'attribution de subvention, dépliants "Bons vacances", bilan 2010 de Vital'été, dossier relatif au dispositif "A tire d'A.I.L.E. (Aide individuelle aux loisirs par l'échange)".

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894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

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894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

894W

Date

2005-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,40 ml, 8 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/07/2016

Présentation du contenu

894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

894W1-894W8

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable