Réhabilitation du réseau d'assainissement 5ème tranche, dossier de travaux de (marché n°43/94) : - Avenue Fontaine-Argent - Avenue Carnot (de Mouillère à Place de la 1ère Armée) Réhabilitation du réseau d'assainissement 6ème tranche, dossier de travaux de (marché n°79/95) : - Rue Battant

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356W

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Cote/Cotes extrêmes

356W1-22

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,7 ml

22 unités de description

Origine

DIRECTION ASSAINISSEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service Assainissement devient la Direction Assainissement en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

356W3

Date

1993-1996

Origine

DIRECTION ASSAINISSEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

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Mots clés matières