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54W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

54W_GB1-32

Date

2000-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/01/2013

Présentation du contenu

Dossiers de suivi d'entreprises ; dossiers de l'ancien service économie de la ville (N. Nappez).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Temis. - Réalisation d'une crèche : documents de suivi du projet (2008). Temis Innovation. - Comité d'agrément du 29 avril 2008 : propositions des entreprises (2008). Pépinières d'entreprises de Palente. - Suivi des travaux : étude de faisabilité pour une rénovation thermique et une amélioration des conditions de confort (2007 décembre). Etude globale : comptes rendus de réunion (2008). Projet de transfert de TEMIS, relations avec l'Institut Pierre Vernier : correspondance, notes (2007). Syndicat mixte Lumière : documents de suivi (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

54W_GB26

Date

2007-2008