29W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

29W_GB1-10

Date

1987-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

10 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE AIDE AUX COMMUNES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en janvier 2005.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/12/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Originaux des délibérations de 1987 à 1999.

Cote/Cotes extrêmes

29W_GB5

Date

1987-1999

Origine

CAGB_SERVICE AIDE AUX COMMUNES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.