2H - Administration militaire

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Cote/Cotes extrêmes

2H2-108

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,2 ml

108 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2005

Dernier ajout le 10/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration militaire 2H96 (1) : Attestation de cantonnement des troupes 1798 2H96 (2) : Arrêté qui détermine l'emploi des mandats, ordonnances ou bons de réquisitions délivrés pour l'habillement, l'équipement et l'armement des conscrits 1800 2H96 (3) : Lettre adressée au Maire de Besançon pour essayer de faire entrer dans les gardes suisses certains officiers de la maison du roi dont le corps se trouve supprimé 1815 2H96 (4) : Service de santé : emplois 1805-1816 2H96 (5) : Fournitures aux militaires détenus 1836 2H96 (6) : Intendance militaire : fournitures, subsistances ; Etat nominatif des officiers ; Ecole d'artillerie : bulletin de tir 2H96 (7) : Copie des pièces du procès opposant les autorités militaires et civiles sur les mesures de sécurité prises par les militaires lors du pèlerinage de Paray-le-Monial 1872-1875 Pour le XIXe, voir aussi 2H99 à 2H101.

Cote/Cotes extrêmes

2H96

Date

1798-1875

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable