782W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2014
Présentation du contenu
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS): dossiers des séances de la commission administrative puis du conseil d'administration (extraits des délibérations, rapports, ordres du jour, pièces à l'appui dont conventions et documents budgétaires, procès-verbaux des séances) pour la période allant du 22 juin 1992 au 3 décembre 2009.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures)
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