2J - Police générale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J139 - 2J155

Date

1792-1954

Déclarations de résidence : récépissés (1888-1893) ; extraits d'actes d'état civil de citoyens suisses (1862-1884).

Cote/Cotes extrêmes

2J141

Date

1862-1893