Musée du Temps, aménagement (marché n°95-143) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (mission ordonnancement, pilotage, coordination), règlements, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, certificats d'acomptes.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements culturels.

Cote/Cotes extrêmes

785W185-785W241

Date

1983-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Musées.

Cote/Cotes extrêmes

785W187-785W215

Date

1990-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Palais Granvelle.

Cote/Cotes extrêmes

785W188-785W215

Date

1990-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Granvelle (Palais)

Mots clés collectivités

BAT-B4470301