4H - Mesures d'exception et faits de guerre

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Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Guerre 1939-1945 : Prisonniers 4H,44 (1) : Recensement des prisonniers de guerre de Besançon (1944) 4H,44 (2) : Recensement des prisonniers susceptibles d'une dotation au livret de Caisse d'Epargne (1944) 4H,44 (3) : Fiches de renseignements en vue d'effectuer une dotation au livret de Caisse d' Epargne 4H,44 (4) : Correspondances : liste des prisonniers du Doubs internés à Vannes (1940); Prisonniers allemands (1945) : Prisonniers anglais (1941) 4H,44 (5) ; Recensement professionnel des prisonniers : correspondance, liste de prisonniers n'ayant pas fait l'objet d'une enquête professionnelle 4H,44 (6) : Demandes de libération ; Prisonniers bisontins libérés 4H,44 (7) : Mise en congé de captivité : demandes, avis, correspondance, presse ; Recensement des prisonniers de guerre ruraux, des prisonniers en congé de captivité - Agents de la SNCF 4H,44 (8) : Textes de loi en faveur des prisonniers, travailleurs et déportés (1945) ; Instructions, avis de presse, formulaire de demandes de colis ; Bulletins des maires (1941-1945) 4H,44 (9) : Correspondance relative aux enquêtes effectuées sur le prisonniers de guerre

Cote/Cotes extrêmes

4H44

Date

1940-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques