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Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 06/07/2005
Dernier ajout le 09/09/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Guerre 1939-1945.
4H,44 (1) : Recensement des prisonniers de guerre de Besançon (1944).
4H,44 (2) : Recensement des prisonniers susceptibles d'une dotation au livret de Caisse d'Epargne (1944).
4H,44 (3) : Fiches de renseignements en vue d'effectuer une dotation au livret de Caisse d' Epargne.
4H,44 (4) : Correspondances : liste des prisonniers du Doubs internés à Vannes (1940) ; prisonniers allemands (1945) ; prisonniers anglais (caserne Vauban, internés...) (1941)
4H,44 (5) ; Recensement professionnel des prisonniers : correspondance, liste de prisonniers n'ayant pas fait l'objet d'une enquête professionnelle
4H,44 (6) : Demandes de libération ; Prisonniers bisontins libérés
4H,44 (7) : Mise en congé de captivité : demandes, avis, correspondance, presse ; Recensement des prisonniers de guerre ruraux, des prisonniers en congé de captivité - Agents de la SNCF
4H,44 (8) : Textes de loi en faveur des prisonniers, travailleurs et déportés (1945) ; Instructions, avis de presse, formulaire de demandes de colis ; Bulletins des maires (1941-1945)
4H,44 (9) : Correspondance relative aux enquêtes effectuées sur le prisonniers de guerre
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation