401W

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Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre Nelson Paillou" et le dispositif "Top Vacances", instructions départementales des centres de séjour (sécurité, santé, encadrement etc), bilan de vacances scolaires et de grandes vacances, guide pratique des activités physiques et sportives en centre de vacances et de loisirs (fiches techniques de précautions, équipement, effectifs etc), projet la nature dans la cité, programmes de centre de vacances : récépissé de déclaration d'un séjour de vacances, textes réglementaires, conventions, index de rémunération du personnel vacataire, délibérations du conseil municipal, fiches de prêt (matériel de camping)

Cote/Cotes extrêmes

401W11

Date

1993-2001

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

boîte consacré aux actions du quartier Clairs-Soleils exclusivement ; présence de certificats médicaux d'enfants joints aux autorisations parentales pour les sorties en activité(pochette bleue "top vacances") , bulletin de salaire d'un éducateur présent dans une enveloppe portant la mention "bons chèques vacances" ; présence d'une brochure intitulé INFOS VACANCES ÉTÉ 2000 ; présence de 4 photos couleurs (format 10 fois 15 cm) représentant des jeunes pratiquant une activité sportive + une carte postale à l'effigie de la boucle du Doubs ; beaucoup de flyers et de brochures de vacances

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.