31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Suivi du dossier Mission TGV : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 28/06/2007 10/06/2008. Suivi du dossier Partenariat Haute Saône : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, réunion du 7/12/2007, déclaration de TEMIS 23/12/2007 24/06/2008 Suivi du dossier TER - Conseil Régional de Franche Comté : correspondance, article de presse, guide des transports 09/06/2006 05/12/2008. TGV Gare d'Auxon, réunion avec le Préfet du 12/03/07 : dossier de préparation de réunion, correspondance, note, conférence de presse 09/03/2007 12/03/2007. Suivi du dossier aménagement autour de la Gare d'Auxon : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 02/10/2006 30/01/2008. Suivi du dossier LGV Branche Sud : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 13/03/2003 18/12/2008. Suivi du dossier RTE (alimentation électrique de la LGV Rhin Rhône) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 25/04/2007 11/12/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB3

Date

2003-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.