Déplier tous les niveaux
Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Historique du producteurElle est créée en 1993, lors de la création du district.
Modalités d'entréeVersement du 18/01/2010
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Suivi du dossier Mission TGV : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 28/06/2007 10/06/2008.
Suivi du dossier Partenariat Haute Saône : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, réunion du 7/12/2007, déclaration de TEMIS 23/12/2007 24/06/2008
Suivi du dossier TER - Conseil Régional de Franche Comté : correspondance, article de presse, guide des transports 09/06/2006 05/12/2008.
TGV Gare d'Auxon, réunion avec le Préfet du 12/03/07 : dossier de préparation de réunion, correspondance, note, conférence de presse 09/03/2007 12/03/2007.
Suivi du dossier aménagement autour de la Gare d'Auxon : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 02/10/2006 30/01/2008.
Suivi du dossier LGV Branche Sud : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 13/03/2003 18/12/2008.
Suivi du dossier RTE (alimentation électrique de la LGV Rhin Rhône) : dossier de préparation de réunion, note, correspondance, comptes-rendus, articles de presse 25/04/2007 11/12/2008.
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.