

Organisme responsable de l'accès intellectuel
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2006
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rue de l'Orme de Chamars (1992-1999) ; boulevard Ouest (2002) ; avenue de la Paix (2000-2003) ; rue du Palais de Justice (1989-2005) ; chemin de Palente (1992-2006) ; chemin du Papillon (1995-2004) ; rue Denis Papin (1990-2006) ; avenue du Parc (1987-2006) ; rue Parguez (1986-1988) ; place Pâris (1985-1986) ; rue de la Parisienne (1988-2001) ; rue Blaise Pascal (2000-2006) ; impasse du Passeur (1988) ; place Pasteur (1991-2005).
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2006