37W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB1-34

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

34 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communication en période pré-électorale (mars 2008) : dossiers de suivi classés par thème (Développement économique, aménagement, environnement, transport, Ginko, Déchets, Sybert, CDP, Conservatoire à rayonnement régional CRR, Cité des arts, tourisme culturel et sports, musiques de rues) (la liste détaillée est dans la boîte).

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB1

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.