2J - Police générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J158 - 2J162

Date

1795-1950

Demandes de surveillance d'individus : extrait de décret impérial, arrêtés préfectoraux, états nominatifs des étrangers arrivés à Besançon, états nominatifs des individus placés en surveillance spéciale, passeports, feuilles de route d'anciens forçats, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2J162

Date

1795-1823