De la rue Brabant à la rue des Brosses.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Brabant à la rue des Brosses.

Cote/Cotes extrêmes

928W17

Date

1972-2005

Présentation du contenu

Rue Brabant (1981-2005) ; rue Branly (1994) ; Bretelle de la foire (2005) ; rue Luc Breton (1985-2006) ; rue Briot (1972-2003) ; chemin de la Bro (1972-1999) ; rue Brochet (2001-2003) ; rue des Brosses (1989-2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

BRANLY, Edouard (rue), Brabant (rue de), Bretelle de la Foire, BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Bro (chemin de la), BROCHET, Jérôme (rue), Brosses (rue des)