Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
Tout afficher 655 medias
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Conditions d'accès
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation
Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
NOTE: Le catalogue d'une partie de ce fonds a été rédigé par M. Nicolle.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
« L'origine, la forme et le pouvoir des États de Franche-Comté. » — 3 mémoires.
Détail folios :
Fol. 217 Mémoire coté no 2 (auteur dom Sornet), couronné ; imprimé dans les Documents inédits, 1876, t. VII, p. 97-208
Fol. 251 Mémoire coté no 3 (auteur Perreciot, avocat à Baume), couronné
Fol. 1 Mémoire no 1 (auteur dom Coudret), accessit
Onze pièces originales, tirées des papiers des États de Franche-Comté, sont annexées au mémoire coté no 3 (1625-1671).
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de veau raciné
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.