1T

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Cote/Cotes extrêmes

1T1-57

Date

1910-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,4 ml

57 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/01/2005

Présentation du contenu

Les N°de PC n'apparaissant pas sont manquants

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1910-1929)

Cote/Cotes extrêmes

1T1

Date

1910-1929

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

Dossiers de permis de construire et d'autorisation de voirie (classement chronologique -année de dépôt de la demande initiale- et numérique ; se reporter au fichier par rues).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable