383W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

383W1-7

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fournitures et pose d'aires de jeux pour l'année1998 (marché 98-31) : 12 lots : écoles maternelles Artois (attribué à JMS) Bourgogne (JMS), Brégille plateau (Bois d'Orraine), Chaprais (Azimut), Condorcet (Husson), Duchaillut (Proludic), Grette (Azimut), Rosemont (JMS), Vauthier (Kompan), Viancin (Azimut), Viotte (Azimut), place Pierre de Coubertin (Husson) : dossier de marché

Cote/Cotes extrêmes

383W3

Date

1998

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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