DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Bois de Chauffage, Mémoires, ordonnances et arrêts au sujet des prestations des fermiers généraux de faire payer la taxe ordinaire aux bois destinés à la ville de Besançon provenant d'Alsace ou ayant flotté sur la portion de la rivière du Doubs comprise dans cette province - Correspondance avec le conseil d'Etat de Montbéliard et avec celui de l'Evêché de Bâle relativement aux autorisations de faire flotter, sur la portion du Doubs comprise dans ces deux principautés, le bois destiné à la ville de Besançon - Réparations des dommages causés aux écluses des moulins et usines de ces deux pays par les flottes de bois lancées pour le compte de la ville,

Cote/Cotes extrêmes

DD145

Date

1732-1786

Présentation du contenu

Liasse, 68 pièces papier dont 2 cahiers (36 pièces foliotées, dont un 32 bis, et 32 pièces non foliotées).
A noter, au reconditionnement du 5 mai 2008 :
- pièce 2 composée de 7 pièces papier
- pièce 3 composée de 8 pièces papier
- pièce 4 composée de 3 pièces papier
- pièce 5 composée de 2 pièces papier
- pièce 10 composée de 2 pièces papier
- pièce 16 composée de 2 pièces papier
- pièce 19 composée de 3 pièces papier
- pièce 20 composée de 13 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques