1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Emprunt d'un million (loi du 2 août 1875) : 2e partie 1L525 : émission de 600 obligations de 1000 francs, 1L525bis : Carnet à souches d'obligations n° 401-600. 1L525ter : Carnet à souches d'obligations n° 601-800.

Cote/Cotes extrêmes

1L525

Date

1875

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable