782W : Centre communal d'action sociale : séances du conseil d'administration (22 juin 1992-3 décembre 2009)

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Cote/Cotes extrêmes

782W

Date

1982-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2014

Présentation du contenu

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS): dossiers des séances de la commission administrative puis du conseil d'administration (extraits des délibérations, rapports, ordres du jour, pièces à l'appui dont conventions et documents budgétaires, procès-verbaux des séances) pour la période allant du 22 juin 1992 au 3 décembre 2009.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Séances des 9 et 25 octobre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

782W106

Date

1996

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation