17W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

17W_GB1-36

Date

1998-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,5 ml

36 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Existant en 2005 sous la forme d'un service intitulé Construction Infra et Superstructure, dépendant du Département des moyens techniques, il change de nom en 2006 et devient le service Constructions Infrastructures. En 2009, il prend le nom de Direction de l'Ingénierie et des Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/02/2008

Présentation du contenu

Archives versées par le service Constructions-Infrastructures, de la Direction des Moyens Techniques.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Station-service et logement 119 rue de Vesoul, déconstruction : copie du dossier de marché n°05-09, permis de démolir n°05-19 (2005). Prestations topographiques et foncières : copie du dossier de marché à bons de commande n°05-10 (Coquard/Clerget) (2005-2007). Bâtiment "SPIC" rue Branly, projet de restructuration pour Keolis Besançon : dossier de consultation des entreprises pour un marché de maîtrise d'oeuvre (sans suite ?), programme de l'opération.

Cote/Cotes extrêmes

17W_GB20

Date

2006

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.