1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°26, de la Mouillère à Bregille , plans de traverse et profils en long (1877-1962) ; modification des alignements : arrêtés préfectoraux, rapport, affiches, correspondance (1877) ; modification des alignements : délibération de la commission départementale, rapport, affiche, correspondance (1881-1882) ; adjudication des travaux de construction de murs de soutènement : soumissions, affiche, notes, correspondance (1883) ; expropriations à réaliser pour son alignement : état estimatif, plan (1891, 1893, 1909) ; élargissement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expropriation, conventions de cession, état estimatif, reçus, devis, plan, affiche, notes, correspondance (1891-1898).

Cote/Cotes extrêmes

1O379

Date

1877-1962

Notes

Correspond aux actuelles rues de la Mouillère, des Fontenottes et Fabre.

Le sous-dossier sur la modification des alignements concerne aussi le chemin vicinal n°14.