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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Notes
Correspond aux actuelles rues de la Mouillère, des Fontenottes et Fabre.
Le sous-dossier sur la modification des alignements concerne aussi le chemin vicinal n°14.
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