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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M52-4M53

Date

1883-1938

École de garçons, construction : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, rapports, pétition, sommation, procès-verbal de constat, factures, affiches, correspondance (1883-1913) ; demande de remboursement de l'installation du gaz dans le logement du directeur par ce dernier : délibération du conseil municipal, facture, correspondance (1912-1913, 1929) ; travaux : devis, notes, correspondance (1921, 1924).

Cote/Cotes extrêmes

4M52

Date

1883-1929