928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

Cote/Cotes extrêmes

928W67

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue Proudhon, seconde partie (1987-1999) ; rue du Puits (1989) ; rue des Qautre Vents (1990-1998) ; rue des Quatrouillots (1990-2003) ; rue Querret (1988-2003) ; rue Radieuse (1992-1998) ; chemin des Ragots (1989-2005) ; rue Ravel (1986-2006) ; rue de la Raye (1987-2004) ; rue du Refuge (1987-2006) ; rue de Reims (1985-2004) ; chemin des Relançons (1995-2005) ; rue Rembrandt (1986-2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006