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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Chemin de Trochatey (ou des Trois Chatels), construction : acte de cession, correspondance (1819-1820) ; réparations : correspondance (1832) ; rectification et alignement : procès-verbal d'adjudication, rapport, devis, certificats, liste, soumissions, plan, profils en long, correspondance (1840-1849).

Cote/Cotes extrêmes

1O396

Date

1819-1849