Entrée Est de Besançon (Marnières Sud) le long de la route nationale 83 (actuellement RD 683), aménagement : correspondance, plans (2008-2009) ; mise à disposition de matériel entre le syndicat SYTTEAU et le syndicat BTC : conventions (2013) ; entretien du réseau d'assainissement, de la station d'épurations, du collecture : conventions entre la ville de Besançon et la syndicat BTC (1976-1996) ; cessions d'eau par la ville de Besançon au syndicat BTC : conventions et avenants (1969-2001) ; exploitation du réseau d'eau du syndicat : conventions (1972-1980), occupation temporaire du domaine public : conventions (1997) ; carrefour "Rond Buisson" (zone d'activité du syndicat BTC), aménagement : délibérations, conventions, correspondance (2010-2012) ; terrain destiné à l'implantation de la station d'épuration, bornage et délimitation : correspondance et plans (1973) ; relations avec la SARL "R.A.I" implantée sur le territoire du syndicat : correpondance, pièces d'un dossier de contentieux (2018-2010).