Quartier Jacobin-Ségur, projet d'aménagement : : plan de masse, extraits de délibération du conseil municipal, notes, photographies (1962-1968) Quartier des Vaites-Nord, aménagement : plan d'aménagement de détail, avant-projet d'alimentation en eau potable, résultats de l'enquête publique du plan d'urbanisme de détail (1966-1968) Vallon de la Mouillère, aménagement : projet d'équipements sportifs notices descriptives, plans (1961)

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46W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon