Cimetière de Saint-Ferjeux, réfection du mur de clôture (marché n°CD4259) : dossier de marché de type "action d'insertion", procès-verbal de réception des travaux, DGD.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cimetières et crématoriums.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB207-245W_GB209

Date

1979-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cimetière de Saint-Ferjeux, réfection du mur de clôture (marché n°CD4259) : dossier de marché de type "action d'insertion", procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB208

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

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