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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

FAMILLE TERRIER Charles-Antoine-Marie-Suzanne de TERRIER de SANTANS, beau-père de Paul-Ignace-Férreol d'ORIVAL de MISEREY. Documents concernant la succession de ses parents (1815-1826) Anne-Claude TERRIER - Traité de réception aux ursulines de Besançon (1708) Notes généalogiques sur la famille de SANTANS - (XIXe s) 1708-1826

Cote/Cotes extrêmes

3Z95

Date

1708-1826

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales