1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1O189-1O191

Date

1795-1953

Dégâts éventuels dus au dégel : rapport (1795) ; travaux : correspondance (1798) ; différend entre la Ville et le Génie militaire concernant le paiement de travaux de réparation du pont : reconnaissance, correspondance (1799) ; reconstruction : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, observations, rapports, cahiers des charges, devis, reçus, plans, affiche, correspondance (1800-1807) ; différend avec l'entrepreneur Grosjean au sujet des travaux de reconstruction : rapports, certificat (1801) ; réparations : soumission, correspondance (1810-1811) ; réparations défectueuses effectuées par le Génie militaire : correspondance (1814) ; réparations : procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, affiche, correspondance (1823) ; demande de droit de passage par le Génie militaire : correspondance (1828) ; réparations : procès-verbal d'adjudication, rapports, devis, correspondance (1829-1830) ; suspension des conduites d'eau destinées à alimenter les fontaines : rapports, plan, correspondance (1832, 1836) ; travaux : arrêté préfectoral, correspondance (1832, 1898).

Cote/Cotes extrêmes

1O189

Date

1795-1898