Déplier tous les niveaux
Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autorisations d'occupation du domaine public.
Dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapports, plans, correspondance.
Chemin de Montjoux, installation d'une grille en fer (1897, 1907). Prison de la Butte, accord avec un riverain pour le déversement des eaux pluviales (1897-1900). Rue du Porteau, location d'un terrain communal (1898, 1908). Chemin du Boudié, trottoir (1898-1909). N°10 rue des Chaprais (1898-1962). Promenade Micaud (1899-1938). Rue de l'Oratoire (1899-1962).Rue Cusenier, conduite d'eau (1900-1901, 1911). Ruisseau de Fontaine-Argent, ponceau (1900-1942). Quartier de Montrapon, autorisation de passage sur un terrain communal (1903-1904, 1914). Chemin des Vareilles, conduite d'eau (1903-1933). Rue Claude Pouillet (1904-1946). Rue de l'Église, pose de barrière (1907-1908). Terrain communal de la Vaîte, prise d'eau (1907-1936). Rue Wyrsch (1908-1932). Avenue de Montrapon, construction d'un escalier en saillie (1908-1950). Immeuble du 36 rue Mégevand, location d'une cave par la Ville (1909).
La rue Wyrsch était autrefois le chemin de l'Église.