2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

67 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

PERSONNEL MUNICIPAL (1871-1953) (suite) RETRAITES - Statuts et organisation - 1873-1948 - Révisions des pensions - 1920-1930 - Registre des pensions de retraite - 1898-1906

Cote/Cotes extrêmes

2K48

Date

1873-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable