1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au 29 novembre 1979), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 23 octobre 1977 au 19 novembre 1979), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 1er juin 1977 au 16 mai 1979), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 8 septembre 1977 au 11 décembre 1979), 6ème commission (Enseignement, réunions du 18 mai 1977 au 13 février 1978), 7ème commission (CCAS, réunions du 25 août 1977 au 29 juin 1979), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 29 mai au 5 décembre 1979), 9ème commission (Bâtiments, réunions du 25 juin 1977 au 9 octobre 1979) : comptes-rendus de réunions

Aide à la recherche

28W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon