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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Service municipal de salubrité, projet de règlement du personnel (1872) ; rémunération des agents : rapports, correspondance (1876) ; remplacement de deux cantonniers : rapport (1876) ; nomination d'un régisseur comptable : rapport (1876) ; demandes d'augmentation : rapport, correspondance (1877-1879) ; nomination d'un chef égoutier : rapport, correspondance (1878, 1880) ; remplacement d'un cantonnier : rapports, correspondance (1878-1880) ; dépenses : rapport (1880).