1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J267 - 1J270

Date

1814-1955

Service municipal de salubrité, projet de règlement du personnel (1872) ; rémunération des agents : rapports, correspondance (1876) ; remplacement de deux cantonniers : rapport (1876) ; nomination d'un régisseur comptable : rapport (1876) ; demandes d'augmentation : rapport, correspondance (1877-1879) ; nomination d'un chef égoutier : rapport, correspondance (1878, 1880) ; remplacement d'un cantonnier : rapports, correspondance (1878-1880) ; dépenses : rapport (1880).

Cote/Cotes extrêmes

1J270

Date

1872-1880