Ms Chiflet 1 à 208
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Cote/Cotes extrêmes
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Bibliographie
Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
No 37
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écritures de diverses mains
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. I « Table des pièces différentes contenuës en ce 4 tome des Recès des Estats de ce comté de Bourgogne » latin
Fol. 1 « Recès des Estats de la Franche-Comté..., tenus en l'an mille six cents vingt quatre » latin
Fol. 43 « Recès des Estats... en l'an 1625 » latin
Fol. 83 « Recès des Estats de l'an 1629 » latin
Fol. 139 « Instructions envoyées de la part des trois Estatz de la Franche-Comté... au sieur de La Doulce, agent d'iceux à Bruxelles pour s'en servir à la poursuite des apostilz du recès » 1622 latin
Fol. 157 « Instructions [des mêmes au même] pour s'en servir au subject contenu en leurs lettres à luy adressées du neufiesme juillet 1630 » latin
Fol. 162 Sollicitation par Claude Choz, ancien secrétaire du comte de Champlitte, de la charge d'ambassadeur du gouvernement des Pays-Bas et de la Franche-Comté près les cantons suisses, poste vacant par le décès de Clément de Myon 1631 latin
Fol. 163 bis « Recès des Estats généraux... assemblez à Dole en l'an 1633 » latin
Fol. 215 Intervention du roi de France, à la requête des sept cantons catholiques de la Suisse, pour que les terres de leur allié, l'évêque de Bâle, soient épargnées par les troupes suédoises qui opéraient contre la Franche-Comté. Janvier 1633 latin
Fol. 217 « Copie des raisons représentées à S. A. par ceux des trois Estats de la comté de Bourgongne, en l'an 1635... contre un mandement de l'archevesque de Besançon... portant obligation et prestation personnelle ou de deux gros par feu, employables à la fortification de Dole et de Gray » latin
Fol. 222 Lettre de l'archiduc Ferdinand félicitant le gouvernement de Franche-Comté de la levée du siège de Dole, et décret du roi Philippe IV accordant des marques distinctives aux défenseurs de cette place 1636 latin
Fol. 223 Traité conclu, par l'entremise du duc de Rohan, entre la France et les Grisons 1637) latin
Fol. 225 Harangue, en langue espagnole, faite à Dole par D. Diego Saavedra, envoyé du roi d'Espagne en Franche-Comté 1638 espagnol
Fol. 227 Lettre du canton de Zurich au roi de France, sur le renouvellement, par l'entremise du corps helvétique, de la neutralité qui devait protéger la Franche-Comté 1641 latin
Fol. 228 Traité de cessation de courses entre le pays de Montbéliard et la Franche-Comté 1642 latin
Fol. 230 « Negociacion de D. Antonio Sarmiento, quando le embiaron de Flandes segunda vez à Borgoña, en el año de 1638 » espagnol
Fol. 246 Dépêche du cardinal-infant donnant pouvoir absolu sur les choses militaires au marquis de Saint-Martin, gouverneur de la Franche-Comté 1640 latin
Fol. 247 « Remonstrances en latin, faictes par les conseillers Bereur et Brun, conseillers à Dole, en l'an 1638, au duc Savelli, estant alors en ce païs » [de Franche-Comté] latin
Fol. 255 « Raisonnement... » adressé au roi d'Espagne par Girardot de Nozeroy, pour démontrer que le seul moyen de conserver la Franche-Comté serait d'en fortifier solidement les villes (1647) latin
Autographe.
Fol. 258 Plein pouvoir donné au gouvernement de Franche-Comté par le roi d'Espagne, pour la conclusion d'un traité de neutralité avec la Bourgogne française, par l'intermédiaire des Suisses 1643 latin
Fol. 259 Ordonnance du gouvernement de Franche-Comté pour la levée d'un homme valide sur cinq dans les villages de la province, à l'effet de pourvoir les villes d'une garnison 1644 latin
Fol. 260 « Rapport fait par les conseillers Garnier et Buson, députés à Bellegarde pour traiter... de la cessation de courses... » entre la Bourgogne française et la Franche-Comté (1645) latin
Fol. 265 « Inscription funèbre [en vers latins] faicte par le Parlement [de Franche-Comté] aux funérailles du prince [d'Espagne] don Charles Balthasar, trespassé en l'an 1646 » latin
Fol. 266 Surséance d'armes entre la France et la Franche-Comté, conclue à Lyon entre l'abbé d'Ainay et le greffier Pichard, puis ratifiée par Louis XIII 1648 latin
Fol. 267 Déclarations des gouvernements de la France et de la Franche-Comté quant à la faculté réciproque pour les habitants de l'un des pays de jouir des biens qu'ils possédaient dans l'autre 1649 latin
Deux placards imprimés
Fol. 269 Arrêt du Parlement condamnant à l'amende honorable, après torture, un individu qui avait accusé de trahison le sergentmajor Dusillet et le capitaine Héry (1646) latin
Placard imprimé.
Fol. 272 Commission donnée à Adrien Allemand, seigneur de Belmont, par le gouvernement général de Bruxelles, pour porter aux cantons suisses la somme de 500 écus d'or à eux annuellement donnés en reconnaissance de leur ligue héréditaire avec la Franche-Comté 1653 latin
Fol. 275 « Remonstrance au roy [de France], avec la lettre des treize cantons des ligues de la Suisse pour le renouvellement de l'ancienne neutralité entre les deux Bourgognes, et un recueil des traittez et renouvellements de ladite neutralité, de temps à autres » (1647) latin
Imprimé.
Fol. 277 Autorisation donnée par le parlement de Dole à Jean-Baptiste Jacquet, pour toucher en Espagne les indemnités accordées à la Franche-Comté (1647) espagnol
Fol. 279 « Relation de la négociation du greffier Richard, député en Suisse, sur le redressement de la neutralité entre les deux Bourgongnes en l'an 1648 » latin
Fol. 285 Lettre du gouvernement de Franche-Comté au gouverneur général des Pays-Bas « touchant les ordinaires du sel deus à la province » de Franche-Comté 1647 latin
Fol. 295 « Tractatus inter episcopum Basileensem et cantones Helvetios, anno 1652 » latin
Fol. 299 « Recès des Estats tenus au comté de Bourgongne l'an 1654 » latin
Fol. 342 « Patente du roy Philippe IV portant privilège en faveur de la province au regard des ordinaires du sel, accordée en l'an mil six cent cinquante cinq » latin
Fol. 346 « Recès des Estats de la Franche-Comté... tenus en l'an 1657 » latin
Fol. 374 « Requeste [imprimée en espagnol], par Augustin Nicolas, agent des Estats de Bourgongne à Madrid, présentée au Roy contre la provision des bénéfices de la province [de Franche-Comté] en faveur des estrangers » 1658 espagnol
Fol. 376 « Autre requeste présentée par le mesme... sur le trop peu d'intervalle qu'il y a entre chaque assemblée des Estats quand on demande un donatif... » (1658) latin
8 feuillets imprimés.
La première pièce du recueil porte un ex-libris autographe, ainsi conçu : « Julii Chiffletii, Balernae abbatis et senatoris Dolani. »
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de basane
Table des matières
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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