1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M167-1M172

Date

1791-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bâtiments communaux, adjudication du bail de location : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de location, cahiers des charges, affiches, correspondance (1791-1847) ; recensement : état général (1827) ; supplément au troisième volume de l'inventaire des maisons et terrains acquis par la Ville de Besançon (1828) ; extrait du sommier des revenus de domaines et sommier de consistance du Service des Domaines (1865) ; indications sur l'époque à laquelle les baux doivent être renouvelés : registre (1873-1899).

Cote/Cotes extrêmes

1M167

Date

1791-1899