9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003. - Organisation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, programme des interventions, discours d'inauguration de Jean-Louis Fousseret, supports de présentation du projet, brochure de présentation, questions du public aux intervenants, plaquettes de communication, liste récapitulative des participants, affiche, dossier de presse. 

Forum du Développement Durable du 28 juin 2005. - Organisation : liste d'émargement, supports de communication, remarques et suggestions du public. 

Etude de la Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) intitulée "L'infrastructure verte de l'agglomération du Grand Besançon. 1ères propositions" (janvier 2002).

Etude de l'AUDAB " Valorisation et protection des collines de la vallée du Doubs. Outils juridiques de prospection et de valorisation du paysage". - Présentation des résultats : supports de présentation à la réunion AUDAB/CAGB du 23 septembre 2004.


Cote/Cotes extrêmes

9W_GB14

Date

2002-2005

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

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