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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Historique du producteurIl est créé en 2003.
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2007
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Développement durable
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
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Forum du Développement Durable
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
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Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003. - Organisation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, programme des interventions, discours d'inauguration de Jean-Louis Fousseret, supports de présentation du projet, brochure de présentation, questions du public aux intervenants, plaquettes de communication, liste récapitulative des participants, affiche, dossier de presse. Forum du Développement Durable du 28 juin 2005. - Organisation : liste d'émargement, supports de communication, remarques et suggestions du public. Etude de la Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) intitulée "L'infrastructure verte de l'agglomération du Grand Besançon. 1ères propositions" (janvier 2002). Etude de l'AUDAB " Valorisation et protection des collines de la vallée du Doubs. Outils juridiques de prospection et de valorisation du paysage". - Présentation des résultats : supports de présentation à la réunion AUDAB/CAGB du 23 septembre 2004.
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2031
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