357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)

Cote/Cotes extrêmes

357W7

Date

1986-1990

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2016

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.