EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fortifications de la ville - Règlements sur la police des fortifications. Débats entre l'autorité militaire et la ville au sujet des terrains joignant les fortifications - Rachat par la ville des octrois royaux créés pour l'entretien des fortifications - Reconnaissance des casernements de fort Griffon (1783)

Cote/Cotes extrêmes

EE17

Date

1676-1785

Importance matérielle

64 pièces

Présentation du contenu

64 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques