549W

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Cote/Cotes extrêmes

549W1-20

Date

1997-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,9 ml

20 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/04/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1998 (budget supplémentaire et décisions budgétaires modificatives) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Cote/Cotes extrêmes

549 W 17

Date

1997-1998

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.