895W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services, dossiers suivis par M. Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services (finances) ; suite du versement 883W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

895W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers transversaux suivis à la direction générale des services

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

895W1-895W7

Date

2002-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Direction générale de la ville de Besançon et direction générale de la communauté d'agglomération du grand Besançon : comptes-rendus des réunions et relevés de décisions (septembre 2004 à février 2014, lacunes ?) ; rencontre du président de la CAGB et du président de l'agglomération de Dijon : dossier de la réunion préparatoire (novembre 2002).

Cote/Cotes extrêmes

895W7

Date

2002-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable