4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M97-4M 99

Date

1895-1930

Adjudication des concessions pour la salle de spectacles et la buvette : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, facture, cahier des charges, affiche, correspondance (1920) ; demande de remise sur la taxe des spectacles par la société Est-Cinéma : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; paiement de la police d'assurance par la société Est-Cinéma : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance (1920-1921) ; résiliation du contrat de location avec la société Est-Cinéma : délibérations du conseil municipal, correspondance (1921-1922) ; problèmes de retard dans le paiement des loyers : délibération du conseil municipal, correspondance (1921-1923) ; adjudication de la concession : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, affiche, correspondance (1922-1923).

Cote/Cotes extrêmes

4M99

Date

1920-1923