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222W

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Cote/Cotes extrêmes

222W1-117

Date

1958-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.1 ml

117 unités de description

Origine

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/05/2002

Présentation du contenu

Versement en continu des registres des délibérations du Conseil Municipal depuis de 1958 à 2021 (originaux). (Pour les années qui précèdent, voir la sous-série des archives modernes 1 D.)

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1992.

Cote/Cotes extrêmes

222W15

Date

1992

Origine

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Présentation du contenu

Registre officiel versé en 1996 par le Secrétariat général, 1er Bureau (Conseil municipal-Relations avec les élus)
Délibérations du conseil municipal.A noter : chaque registre contient une table et les délibérations imprimées sous forme d'un bulletin officiel par séance signé par les membres du conseil municipal présents. 1992-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Table des séances du conseil municipal et table alphabétique des matières. Année 1992 ........................ non paginé
  • Table des séances ........................ non paginé
  • Table analytique et alphabétique des matières ........................ non paginé
  • avril 1992 (n°46) ........................ non paginé
  • mai 1992 (n°47) ........................ non paginé
  • juin 1992 (n°48) ........................ non paginé
  • juillet 1992 (n°49) ........................ non paginé
  • août 1992 (n°50) ........................ non paginé
  • septembre 1992 (n°51) ........................ non paginé
  • octobre 1992 (n°52) ........................ non paginé
  • janvier 1993 (n°53) ........................ non paginé
  • février 1993 (n°54) ........................ non paginé
  • mars 1993 (n°55) ........................ non paginé

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT, Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

DELIBERATION