4N - Propriétés et droits divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-16

Date

1879-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,3 ml

16 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N16

Date

1879-1935

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N9

Date

1879-1925

1913-1919

Cote/Cotes extrêmes

4N7

Date

1913-1919