Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des bâtiments (1983) ; réfection de la couverture (marchés n°87-38 et n°88-105) : dossiers de marchés (1987-1988) ; réfection des enduits (marché n°89-142) : dossier de marché (1989).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

57,60 ml, 437 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

785W26-785W106

Date

1956-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.